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Angelio Académia
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Information légales

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1.Présentation du site

Le site suivant est la propriété de EURL ANGELIO ACADEMIA au capital social de 2000 €, immatriculée le 18 juin 2010 au greffe du tribunal de commerce de Paris sous le numéro 52230 CODE NAF : 8559B SIRET : 523 042 000 00019 N° D’ACTIVITE : 11 75 45710 75. N°TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR80523042000.

Notre siège social est situé: 8, rue de Prague 75012 PARIS

Tél : 06 21 75 74 23

Ce site est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH dont le siège social est basé voir www.ovh.com

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmaster par mail à : courrier@angelio.net

2.Contenu et actualisation du site

Les informations sont fournies titre informatif. ANGELIO ACADEMIA ne saurait garantir l’actualisation des informations diffusées sur le site et sa complétude. ANGELIO ACADEMIA met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site le maximum d’informations actualisées, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Droit à la vie privée

Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à : ANGELIO ACADEMIA : 8, rue de Prague 75012 PARIS

Le visiteur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles qu’il nous a communiquées du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à ANGELIO ACADEMIA et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette cession en écrivant à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Les données personnelles sont fournies par les visiteurs sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où nos clients potentiels refuseraient de donner ces informations, ANGELIO ACADEMIA ne seraient pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

4. Déclaration d’existence au CNIL

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, la création du site suivant a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro (en cours).

5. Cookies

Le visiteur de note site accepte qu’un cookie puisse s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation du visiteur sur le site. L’utilisation de ces cookies permet d’analyser la fréquentation et l’audience de notre site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus. Les informations nominatives sur le visiteur sont destinées à ANGELIO ACADEMIA et ne seront pas transmises à des tiers. ANGELIO ACADEMIA décline toute responsabilité en cas d’acquisition de ces informations de manière illégale par piratage.

6. Respect de la législation

ANGELIO ACADEMIA informe les utilisateurs de notre site que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs de notre site doivent respecter la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est pénalement sanctionnable. Les informations contenues dans notre site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété d’ANGELIO ACADEMIA et font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces informations sont soumises à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute reproduction, modification, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site est strictement interdite. Toute exploitation non autorisée du site engagerait la responsabilité de l’utilisateur conformément aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque ANGELIO ACADEMIA ainsi que le logo figurant sur le site sont des marques déposées (en cours) Toute reproduction de nos marque ou logo sans l’autorisation préalable d’ANGELIO ACADEMIA est interdite, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le visiteur s’engage à ne pas des programmes, codes ou virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités de notre site. Au cas où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il demandera l’autorisation préalable d’ANGELIO ACADEMIA en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 3 ou en envoyant un email à l’adresse suivante : courrier@angelio.net .

7. Modification des informations légales

ANGELIO ACADEMIA se réserve le droit de modifier, actualiser ces informations légales à tout moment. 8. Attribution de juridiction

En cas litige : seuls les tribunaux de Paris sont compétents.